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Réviser la Constitution,
Analyse comparative d'un concept indéterminé
Franck Moderne
Introduction générale
Chapitre I : Le cadre général de la révision constitutionnelle
- 1 Constitutions formaelles et Constitutions matérielles
- 2 Constitutions souples et Constitutions rigides
- 3 Pouvoir de révision et pouvoir constitutant
Chapitre II : Révision et mutations constitutionnelles
- 1 Présentation générale
- 2 Les sources des mutations constitutionnelles informelles : les actes juridiques
- 3 Les sources des mutations constitutionnelles : les faits juridiques
chapitre III Révision et atteintes délibérées à la Constitution
- 1 Révision et suspension de la Constitution
- 2 “Ruptures constitutionnelles” et révision de la Constitution
- 3 Révision et suppression de la Constitution : le problème de la révision totale
Conclusion
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