Demain, la VIème République
Cet ouvrage reprend, sous une forme actualisée, les meilleures communications présentées lors d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse I-sciences sociales, les 6 et 7 avril 2006
Préface de l’ouvrage par M. le président Henry ROUSSILLON (directeur du CERCP)
Avant-propos : De la Vème –démodée ?!?– à la VIème –plus “fashion” !?!– : vers une République de la légitimité à temps constant…
par M. le professeur Jacques VIGUIER
1ère PARTIE : L’OPPORTUNITE DU CHANGEMENT DE REPUBLIQUE ?
Déformations et réformations de la constitution de 1958
par M. le président François LUCHAIRE, ancien membre du Conseil constitutionnel
“Donner sa chance à la constitution de la Vème République
par MM. les professeurs André CABANIS et Jean-Marie CROUZATIER
Constitution et législation
par M. le doyen Bernard BEIGNIER
La crise de la démocratie ou l’impossible réforme de la Vème République
par M. le professeur Daniel BOURMAUD
Le “code génétique” des constitutions françaises
par M. Stéphane MOUTON, Maître de conférences en droit public, secrétaire général du CERCP
Les nécessités d’un passage à la VIème République
par M. le professeur Guy CARCASSONNE
VIème République et “Démocratie réactive
par M. le Professeur Henry ROUSSILLON
2ème PARTIE : QUEL REGIME POUR LA VIème REPUBLIQUE ?
La VIème République et la constitution “démotique”
par M. le professeur Stéphane PIERRE-CAPS
La cohabitation et la VIème République
par Mme le professeur Marie-Anne COHENDET
La VIème République et le régime présidentiel
par M. le professeur Philippe LAUVAUX
Vincent Auriol candidat ? La VIème République ne sera pas la IVème
par MM. les professeurs Claude EMERI et Christian BIDEGARAY
Quel numéro pour quelle République ?
par M. Stéphane BAUMONT, Maître de conférences en droit public
3ème PARTIE : QUELLE PRATIQUE POUR LA VIème REPUBLIQUE ?
Vème – VIème : Quelle transition constitutionnelle ?
par M. Christophe EUZET, Maître de conférences en droit public
Le projet de la convention pour la VIème République
par M. le professeur Bastien FRANCOIS
Le projet “Alliès
par M. le professeur Paul ALLIèS
Des idées de réformes institutionnelles : les propositions du sénateur Gélard
par M. le professeur Patrice GELARD, Sénateur
La gauche et la VIème République
par Melle Emilie MARCOVICI, doctorante
La VIème République : une nécessité de gestion publique ?
par Melle le professeur Frédérique RUEDA
La VIème République : République des juges ?
par M. le professeur Xavier BIOY
Rapport de synthèse
par Mme le professeur Laure ORTIZ, directrice de l’IEP de Toulouse
Quatrième de couverture :
La VIème république est une revendication quasi concomitante à la mise en place de la constitution du 4 octobre 1958. Depuis cette date, le projet d’une révision radicale des institutions n’a cessé de prospérer dans toutes les formations de l’échiquier politique, à droite comme à gauche, amenant successivement la plupart des leaders politiques à afficher, à titre individuel ou partisan, leurs intentions. Les candidats aux présidentielles 2007 ont été sommés de prendre position et d’avancer des propositions, qu’elles soient réformistes ou de rupture. Le débat institutionnel devrait ainsi, selon les commentateurs, être au cœur des prochaines campagnes électorales. Cette émulation de la créativité constitutionnelle, sous les sunlights des médias, n’a guère amélioré la lisibilité des modèles proposés et elle n’a pas davantage permis de dégager un consensus dans la société française sur le vent des réformes souhaitables et souhaitées.
C’est donc dans ce contexte d’affaiblissement des institutions de la Vème République, qu’Henry Roussillon et Stéphane Mouton ont eu la très heureuse et opportune idée d’organiser, en avril 2006, un colloque sur “demain, la VIème République ?” ce qui a permis de dégager, entre les participants, un certain nombre de convergence : une lecture très critique des institutions de la Vème République, l’appel à un changement profond du régime et du système politiques à défaut de justifier le changement de numérotation de la République, la nécessité de ramener le président de la République au strict rôle arbitral qu’il n’aurait jamais dû cesser d’exercer, enfin le constat que nul ne prétend changer la politique en changeant de constitution. En même temps, quelques lignes de tension ont discrètement sous-tendu les interventions : tensions entre expertise technique et démocratie : la place du savoir expert et la place du citoyen profane ; tensions entre réforme institutionnelle et révolution conceptuelle : ce que l’ingénierie constitutionnelle sait résoudre et ce qui lui échappe ; tensions entre constitutionnalisme et politique : ce que le droit peut résoudre et ce qui résulte des urnes, le fait majoritaire ayant largement hanté les débats.
(extrait du rapport de synthèse de Laure Ortiz)
COMMANDE :
Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2 rue du doyen Gabriel Marty - 31042 Toulouse cedex
ISBN : 2-915699-40-2
Prix : 30 euros