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LE SÉNAT DE LA Ve RÉPUBLIQUE
Les cinquante ans d'une assemblée bicentenaire

Mercredi 3 juin 2009

Paris - Palais du Luxembourg

Colloque organisé par le Comité d'Histoire parlementaire et politique
en partenariat avec le Sénat,
avec la participation de la Fondation nationale des Sciences politiques
et de l'Université Paul-Cézanne Aix Marseille 3

En 1959, le Sénat de la Ve République succédait au Conseil de la République. S'ouvrait ainsi une nouvelle phase de l'histoire, deux fois centenaire, de la Seconde chambre française.

Ce cinquantième anniversaire coïncide avec l'entrée en vigueur de la révision constitutionnelle, votée en juillet 2008 qui entend renforcer la place du Parlement dans les institutions.

À cette occasion, le Sénat organise le 3 juin 2009 un colloque intitulé « Le Sénat de la Ve République : les cinquante ans d'une assemblée bicentenaire ».

De nombreux intervenants du Sénat, du Comité d'Histoire Parlementaire et Politique (CHPP), de la Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP), et de l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) reviendront sur la riche histoire du bicamérisme et sur les nouvelles perspectives qui s'offrent à lui dans l'équilibre institutionnel de la France d'aujourd'hui et de demain.

En définitive, les interventions, les tables rondes et les échanges de cette journée permettront de mieux connaître le Sénat, cette institution cinquantenaire dans la force de l'âge.

Programme : 9 h 15
Ouverture par Mme Monique Papon, vice-présidente du Sénat, sénateur de la Loire-Atlantique.

Présentation par M. Jean Garrigues, professeur à l'Université d'Orléans, président du Comité d'Histoire Parlementaire et Politique.

Session 1 : l'installation du bicamérisme.
Présidence de M. Jean-Noël Jeanneney, professeur des universités, ancien ministre.

• Le bicamérisme en débats par Mme Karen Fiorentino, maître de conférences à l'Université de Bourgogne.
• La Chambre des pairs et l'apparition du parlementarisme français par M. Marc Péna, professeur à la Faculté de droit et de science politique, président de l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III).
• Le Sénat : quel bilan entre « l'âge d'or » et Ventre-deux-guerres ? par M. Jean Garrigues, professeur à l'Université d'Orléans. président du Comité d'Histoire Parlementaire et Politique.

Session 2 : le temps des défis.
Présidence de M. Jean-François Sirinelli, professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris
et directeur du Centre d'histoire de Sciences Po.

• Le défi politique : les gauches et la deuxième chambre par M. Vincent Boyer, ATER à l'Université de Toulouse I.
• Le défi sociologique : les femmes au Sénat par Mme Sabrina Hubac-Tricaud chargée de conférences à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris.
  Grand témoin : Mme Michèle André, ancienne ministre, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sénatrice du Puy-de-Dôme.
• Le défi institutionnel : du Conseil de la République à la réforme Balladur par M. Paul Smith, professeur à l'Université de Nottingham.

Session 3 : un cinquantenaire qui se porte bien.
Présidence de Mme Catherine Tasca, ancienne ministre, vice-présidente du Sénat, sénatrice des Yvelines.

• L'Europe du bicamérisme par M. Patrice Gélard, vice-président de la commission des Lois, sénateur de la Seine-Maritime.
• Le Sénat et les collectivités territoriales par M. Jean-Pierre Duprat, professeur de droit à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV.
• L'activité législative et de contrôle du Sénat par M. Richard Ghévontian, professeur à la Faculté de droit et de science politique, vice-président de l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III), directeur de l'Institut d'Etudes Françaises pour Etudiants Etrangers (IEFEE).
• Le Sénat et le Conseil constitutionnel par M. Xavier Philippe, professeur à la Faculté de droit et de science politique (Aix-Marseille III), directeur de l'Institut Louis Favoreu - GERJC (Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle).

Session 4 : table ronde : la place du Sénat dans la Constitution révisée.
Modérateur : M. Gilles Leclerc, Président-directeur-général de Public Sénat.

• Rapport introductif : l'impact de la révision de juillet 2008 sur le rôle et la place du Sénat par MM. Jean-Jacques Hyest, président de la commission des Lois, sénateur de la Seine-et-Marnc et Bernard Frimât, vice-président du Sénat, sénateur du Nord.

• Intervenants : Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, sénatrice de Paris, présidente du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, Catherine Dumas, sénatrice de Paris, Samia Ghali, sénatrice des Bouches-du-Rhône, MM. Jean-Pierre Chevènement, ancien ministre, vice-président de la commission des Affaires étrangères, sénateur du Territoire-de-Belfort, Michel Mercier, président du groupe Union Centriste, sénateur du Rhône, Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, sénateur de la Vienne.

Clôture par M. Gérard Larcher, Président du Sénat.

Inscription : Les membres de l'AFDC ont reçu par la poste la plaquette et le bulletin d'inscrption.

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