RETOUR

LES PRINCIPES EN DROIT

Colloque organisé par l’Équipe de Droit Public – Université Jean Moulin Lyon III
13-14 décembre 2007
Auditorium André Malraux – Manufacture des tabacs
16, rue Rollet – 69008 Lyon

Jeudi 13 décembre - 9h00

9h30 Allocutions de bienvenue

• M. le Professeur Hugues FULCHIRON, Président de l'Université Jean Moulin Lyon 3
• M. le Professeur Louis Augustin BARRIERE, Doyen de la Faculté de droit

9h40 Présentation du colloque

• Sylvie CAUDAL, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice de l'Ecole doctorale de droit

I – LA NOTION DE PRINCIPE
Présidence : Pierre BRUNET, Professeur à l’Université Paris X Nanterre

• Sur quelques écoles de définition des principes : Guillaume TUSSEAU, Professeur à l’Université de Rouen
• L’invention des principes : Eric MAULIN, Professeur à l’Université Strasbourg III Robert Schuman
• Discussion

11h05 Pause

Présidence : Pierre JAMET, Directeur général des services départementaux
du Conseil général du Rhône, Professeur associé à l'Université Jean Moulin Lyon 3

• Les principes en tant que source de perplexité : Riccardo GUASTINI, Professeur à l’Université de Gênes
• Principes : un terme polysémique dans le langage du droit et des juristes français : Antoine JEAMMAUD, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2
• Discussion

II – LES PRINCIPES AU FIL DES DISCIPLINES
Présidence : Antoine JEAMMAUD, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2

• Approche historique : David DEROUSSIN, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3
• Les principes en droit privé : Frédéric ZÉNATI, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3
• Les principes en droit pénal : Julie DANIEL, Docteur en droit privé et sciences criminelles
• Les principes en droit de l’environnement : Jean UNTERMAIER, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement
• Discussion

Présidence : Luc SAÏDJ, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3,
Doyen honoraire de la Faculté de droit

• Les principes en droit fiscal : Olivier NÉGRIN, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2, Doyen de la Faculté de droit
• Les principes en droit financier : Jean-Luc ALBERT, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Equipe de droit public, Directeur du Centre d'études et de recherches financières et fiscales
• Discussion

17h25 Fin de la première journée

• Les principes en droit constitutionnel : Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne
• Le renouveau de la Déclaration de 1789 comme justification à la découverte de principes par le Conseil Constitutionnel : Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeur à l’Université Paris X Nanterre
• Les principes en droit administratif : Pierre BRUNET, Professeur à l’Université Paris X Nanterre
• Les principes de la commande publique : Jean-François SESTIER, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3
• Discussion

Présidence : Stéphane DOUMBÉ-BILLÉ, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3,
Directeur du Centre de droit international

• Les principes en droit communautaire : Denys SIMON, Professeur à l’Université de la Réunion
• Les principes en droit international : Mireille COUSTON, Professeur à l’Université Jean moulin Lyon 3, Directrice du Centre de droit des espaces et du développement
• Discussion

III –LES PRINCIPES ET LES JUGES
Présidence : Jean du BOIS de GAUDUSSON, Professeur à l'Université Montesquieu Bordeaux IV

14h00 Table ronde

•  Ronny ABRAHAM, Conseiller d’Etat, juge à la Cour internationale de justice
•  Jean-Paul COSTA, Conseiller d’Etat, Président de la Cour européenne des droits de l’homme
•  Bruno GENEVOIS, Conseiller d’Etat, ancien Président de la section du Contentieux, ancien Secrétaire général du Conseil Constitutionnel
•  Pierre MAZEAUD, Ancien Président du Conseil Constitutionnel* (sous réserve)
•  Pierre SARGOS, Président de chambre à la Cour de Cassation* (sous réserve)

Discussion

• Peut-on se passer des principes aujourd’hui ? François GUÉRY, Professeur de Philosophie à l'Université Jean Moulin- Lyon 3
• Discussion

17h00 Clôture du colloque

Comité scientifique

• Jean-Luc ALBERT, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Equipe de droit public, Directeur du Centre d'études et de recherches financières et fiscales
• Sylvie CAUDAL, Directrice de l'Ecole doctorale de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3
• Stéphane DOUMBÉ-BILLÉ, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de droit international
• Jean UNTERMAIER, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement

Organisation du colloque

INSTITUT D’ÉTUDES ADMINISTRATIVES
15, quai Claude Bernard - 69007 LYON - Tél. : 04 78 78 70 59 - Fax : 04 78 78 75 25 -
e-mail : iea@univ-lyon3.fr - http://iea.facdedroit-lyon.com

télécharger la plaquette et le bulletin d'inscription en pdf