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Sixièmes Assises de l’Association des Auditeurs de l’Académie Internationale de Droit Constitutionnel

Constitution et Risque

30 et 31 octobre 2008 - LILLE
Faculté Libre de Droit, Amphi 47 - 60, Bd Vauban

Colloque organisé par le Centre de recherche sur les relations entre le risque et le droit - C3RD

I. Contexte
Les Assises de l’Association des Auditeurs de l’Académie Internationale de Droit Constitutionnel sont une idée lancée en 1994 lors de la session de l’Académie Internationale de Droit Constitutionnel. Elles consistent en l'organisation d'une rencontre internationale à laquelle prennent part les auditeurs des différentes sessions, mais aussi d’éminents juristes, constitutionnalistes philosophes du droit et/ou personnalités politiques, venus de tous les coins de la planète pour débattre sur des questions touchant à la Constitution et au droit constitutionnel. Ainsi cinq rencontres ont déjà eu lieu : Les premières ont eu lieu à Paris en 1995 autour du thème « Constitution et Développement », Les deuxièmes à Toulouse en 1996 sur « Référendum et démocratie », Les troisièmes à Düsseldorf en 1997 sur « le développement de la société sous l'influence des droits fondamentaux et des droits de l'homme », Les quatrièmes en 2000 à Louvain-La-Neuve sur « la responsabilité de l’exécutif et de ses membres ». Les cinquièmes à Dakar en 2006 autour du thème de « la citoyenneté ». Ce sont donc les sixièmes assises qui vont se tenir cette année à Lille du 30 au 31 octobre 2008. Elles seront consacrées à la problématique des rapports entre la Constitution et le Risque.

II. Objectifs
Cette rencontre, qui réunira durant quatre demi-journées des juristes concernés, des personnalités politiques ainsi que différentes générations d’auditeurs de l’Académie, se propose de réfléchir d’une part, à l’identification des risques juridiques, institutionnels, politiques et sociaux qui pourraient être induits de la Constitution ou les textes constitutionnels et, d’autre part, à la manière avec laquelle cette dernière permet de faire face à d’autres types de risques.
Par ailleurs, ces VIèmes assises permettront d’ouvrir la discussion sur ce sujet d’actualité qui traverse non seulement la science du droit constitutionnel mais également l’ensemble des disciplines juridiques afin d’approfondir la connaissance et la réflexion sur cette thématique.

Programme prévisionnel

Jeudi 30 octobre 2008

8h30 : Accueil du public - 9h30 : Allocutions d’ouverture

• A. Massart, Doyen de la Faculté Libre de Droit - Lille
• T. Lebrun, Président-Recteur de l’Université Catholique de Lille
• M. Aubry, Présidente de Lille-Métropole Communauté Urbaine, Maire de Lille ou son représentant
• H. Ben Cheikh Ahmed - Dellagi, Secrétaire Générale de l’Association des Auditeurs de l’A.I.D.C

Rapport introductif : La Constitution à l’épreuve du risque
 P. Mabaka, Professeur, Directeur du C3RD, Faculté Libre de Droit –Institut Catholique de Lille

• Le Référendum, un procédé constitutionnel à risque ? : H. Roussillon, Président de l’Université de Toulouse 1, France
• Réformes constitutionnelles et mesures conjoncturelles : F. Delpérée, Sénateur, Professeur émérite, Université Catholique de Louvain, Belgique
• A propos d’un transfert de technologie juridico-politique : Réalités et risques de la démocratie électorale en Afrique : G. Rossatanga - Rignault, Professeur, Université Omar Bongo, Libreville, Gabon
• Fédéralisme communautaire, ethnique et/ou confessionnel – le cas de la Belgique : Y. Lejeune, Professeur, Université Catholique de Louvain, Belgique.
• Débats

13h Déjeuner

Modérateur : P. Esplugas

Communications de :

• M. Bellamine (Tunisie), Doctorante
• M. Disant (France), Doctorant
• S. Jacquot-Barrault (France), Maître de Conférences, Université Paris Sud
• H. Jozefowicz (France), Doctorant
• S. Khiter (France), Doctorante
• O. Perez (Colombie), Docteur en Droit
• V. Petrov (Serbie), Professeur, Université de Belgrade
• A. Shafey (Egypte), Juge au Tribunal de 1ère instance du Sud du Caire

Débats

17h Fin des Travaux de la première journée
18h Réception à l’hôtel de ville (Mairie de Lille)

Vendredi 31 octobre 2008 (8h30 – 18h)

• Droit constitutionnel d’exception et risque : S. Klibi, Assistante à Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, Tunisie
• Régimes d’exception et contre-pouvoirs en droit français aujourd’hui : F. Hourquebie, Professeur, Université de Toulouse 1, France
• Jurisprudence constitutionnelle et sécurité juridique : N. Bernoussi, Professeur, E.N.A. de Rabat, Maroc
• Les révisions dangereuses. Sur l’insécurité constitutionnelle en Afrique : S. Bolle, Maître de Conférences – HDR, Université Paul-Valéry, Montpellier III
• Prudences constitutionnelles et risques sociaux – le cas des principes d’égalité et de diversité : P.D.G Njikam Mouliom, Chargé de Mission à la diversité et à la vie associative, Mairie de Bordeaux
• 10h50 Débats

12h Déjeuner

• Risque et bio – droit constitutionnel : X. Bioy, Professeur, Université de Toulouse 1
• Droits fondamentaux et risques sanitaires – la question de la protection de l’individu contre soi : C. M. A. Gomès, Professeur, Université de Lisbonne, Portugal
• Constitution et risque nucléaire : F. Moussa, Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, politiques et sociales de Tunis, Tunisie
• Sécurité et risque terroriste : F. Lesieur, Maître de Conférences, Assesseur au Doyen, Faculté Libre de Droit – Institut Catholique de Lille, France
• Développement durable : M.-L. Pavia, Professeur, Université de Montpellier 1, France
• Débats

Rapport de synthèse/conclusions générales
Vers une théorie du droit constitutionnel du risque ? : Ghazi Gherairi, Secrétaire Général de l’Académie Internationale de Droit constitutionnel, Tunisie

Clôture des Assises : P. Mabaka

Contact et inscriptions : Téléphone : 03 20 13 41 00 / 06 69 66 04 61 - Courriel : aaaidc@gmail.com

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CONSEILS PRATIQUES
PAR AVION : VOLS DIRECTS POUR LILLE
www.lille.aeroport.fr
18 navettes par jour entre l'aéroport et le centre de Lille, du lundi au vendredi de 5h à 23h.
Renseignement navettes aéroport : T. +33 (0)3.20.90.79.79
Londres = 1h20 / Barcelone = 2h / Tunis = 3h00 / Valence = 2h20

PAR TRAIN : Liaisons directes avec toutes les grandes villes européennes.
• Temps : Lille-Paris = 1h - Lille-Roissy = 50 mn - Lille-Lyon = 3h- Lille-Amsterdam = 4h40 via Bruxelles- Lille-Bordeaux = 5h - Lille-Rennes = 4h50 - Lille-Nantes = 3h30 - Lille-Cologne = 3h30 via Bruxelles -

www.sncf.fr - T. +33 (0)1 47 56 32 32

www.eurostar.com : Temps : Lille-Bruxelles = 23 mn - Lille-Londres = 1h35

PAR ROUTE : Calculez votre itinéraire avec : www.mappy.fr - www.autoroutes.fr

Se déplacer- Métro: Ligne 2 : arrêt Cormontaigne ou Port de Lille
Ligne 1 : arrêt Gambetta

Bus: Citadine : arrêt Université Catholique, bd Vauban
Ligne 12 : arrêt Facultés Catholiques, rue Nationale

Horaires et tarifs : Voir www.transpole.fr  ou numéro vert : 0 820 42 40 40

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