Atelier 7
Méta-théorie, théories du droit et Constitution de 1958
YANN Laurans
Les constitutionnalistes français se réfèrent communément à diverses théories (théorie réaliste de l’interprétation, de la hiérarchie des normes, du pouvoir constituant, de l’aiguilleur…) sans disposer pour autant de critères permettant d’apprécier leur admissibilité. La communication proposée vise à clarifier les conditions de recevabilité d’une théorie juridique dans la dogmatique constitutionnelle. Plus précisément, il s’agira de déterminer si l’existence ou le contenu de la Constitution de 1958 peut influer sur les conditions d’acceptabilité épistémologique d’une quelconque théorie du droit.
Cette recherche sera menée sur la base de l’analyse des usages du terme « théorie » dans la doctrine constitutionnaliste française contemporaine. La grande variété des occurrences sera synthétisée par l’élaboration de catégories de théories opérant à des niveaux distincts de connaissance. Une première dichotomie oppose les méta-théories du droit aux théories proprement dites. Les méta-théories déterminent les conditions de la connaissance du droit (épistémologie) alors que les théories concernent l’étude du droit proprement dite. Parmi les théories au sens strict, les catégories sont délimitées selon leur rapport aux représentations des acteurs et à leur pratique discursive. Certaines théories relèvent de la pratique des acteurs (théorie de première herméneutique) alors que d’autres sont construites par la science juridique pour mieux rendre compte de la pratique des acteurs (théorie de seconde herméneutique).
Cette entreprise d’élucidation révèle que des phénomènes finalement très divers sont désignés par ce terme unique de « théorie » dans la doctrine juridique. La notion même de théorie sera réévaluée au regard de la classification établie. La distinction proposée permettra de comprendre qu’une théorie apparemment unique peut en fait couvrir des constructions dotées de fonctions et de conditions d’admissibilité variées. Son évaluation passe par la compréhension des multiples niveaux auxquels elle opère. Ce constat est important au regard des objectifs de la communication car la place des normes constitutionnelles dans l’établissement et la réfutation d’une théorie dépend avant tout du niveau de connaissance dans laquelle elle se situe. L’opportunité des choix opérés dans la catégorisation des théories sera ainsi démontrée par sa fertilité.
Une typologie des rapports entre normes constitutionnelles et admissibilité d’un type de théorie sera finalement proposée sur la base des distinctions établies. Ainsi, les méta-théories ne sont pas susceptibles d’être réfutées par un élément tiré de la réalité juridique puisqu’elles sont constitutives de la capacité à connaître sa réalité (ce qui n’exclut pas d’autres formes d’influence notamment en terme d’opportunité ou de fertilité). Les théories de seconde herméneutique entretiennent quant à elle un rapport plus étroit avec les normes constitutionnelles alors que les théories de première herméneutique en dépendent directement. Ces divers éléments seront démontrés sur la base de présupposés plus fondamentaux de type positiviste.