RETOUR

Journée d'études - Université Montpellier 1 - CERCOP - 8 décembre 2004

Discours d'ouverture : Monsieur le Professeur Bernard DURAND, Doyen de la Faculté de Droit

Rapport introductif : Monsieur le Professeur Dominique ROUSSEAU, Membre de l'Institut Universitaire de France, Directeur du C.E.R.CO.P.

Intervenants aux tables rondes :

• Mr Miguel Martinez Cuadrado, Professeur à l'Université Complutense de Madrid
• Mme Tania Groppi, Professeur à l'Université de Sienne
• Mr Attila Harmathy, Juge à la Cour constitutionnelle de Hongrie
• Mr Michel Melchior, Président de la Cour d'arbitrage belge
• Mr Kai-Uwe Reis, Assistant à la Cour constitutionnelle fédérale de Karlsruhe
• Mr Jacques Robert, Président honoraire de l'Université Paris II, ancien membre du Conseil constitutionnel

9h30 - 12h30 -Première table ronde :

Un ordre jurisprudentiel horizontal, résultat d'un possible dialogue entre cours constitutionnelles européennes, est-il envisageable en Europe ? Cet ordre pourrait-il notamment émerger des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes ? Quel pourrait en être la structure ?

Cette problématique sera envisagée sous l'angle de deux principes fondamentaux :

• Le principe de dignité de la personne humaine
• Le principe de l'intérêt général

14h30 - 17h30 - Deuxième table ronde

Un ordre jurisprudentiel vertical pourrait-il se dégager d'une interaction entre les jurisprudences constitutionnelle et européenne ? Quelle serait la nature de cette interaction ? Une centralisation du droit est-elle à l'Ïuvre dans l'espace européen, sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes ?

Cette problématique sera envisagée sous l'angle de deux principes fondamentaux :

• Les principes de la hiérarchie des normes et de la sécurité juridique
• Le principe de la marge nationale d'appréciation

Synthèse : Monsieur Stéphane BOLLE, Maître de Conférences à l'Université Montpellier III

RETOUR