COMPTE RENDU DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DU 4 mars 2009
Le conseil scientifique de l’AFDC a été réuni le 4 mars 2009 de 15h à 16h30 et a débattu de trois questions :
La journée d’étude de décembre 2009.
Dominique Rousseau rappelle les nouvelles modalités d’organisation des journées d’études de l’AFDC. D’abord, le choix d’un thème, travaillé sur plusieurs années, en l’espèce « La démocratie », thème qui a fait l’objet d’une première journée en décembre 2007, et qui fera l’objet des journées de 2009 et 2010. Ensuite, une méthode, celle des séminaires décentralisés organisés par un ou plusieurs centre de recherches sur la base du programme défini pour la journée d’étude de l’année. Ainsi, pour la préparation de la journée d’étude 2009, six séminaires décentralisés seront organisés mobilisant dix centres de recherches.
Dominique Rousseau donne la parole à chacun des responsables de ces séminaires décentralisés : Xavier Bioy pour le séminaire Toulouse-Bordeaux sur le thème démocratie et justice ; Elsa Forey et Stéphane Pierre-Caps pour le séminaire Nancy-Besançon sur la démocratie électronique ; Stéphane Pinon pour le séminaire Cergy sur les contre-pouvoirs sociaux ; Pierre-Yves Gahdoun pour le séminaire Lyon-Montpellier sur la multiplication des droits ; Jean-Philippe Derosier pour le séminaire Lille II-Paris II sur la généalogie des techniques de participation du public ; Jordane Arlettaz pour le séminaire de Nice sur l’e-démocratie.
Il ressort des débats trois enseignements. L’intérêt suscité par cette démarche qui fait participer l’ensemble de l’AFDC à la préparation intellectuelle de la journée d’étude nationale. L’ouverture de la parole et des communications à un plus grand nombre de collègues. Le développement de la recherche en droit constitutionnel dans des universités où cette discipline est ou était en situation de faiblesse.
Les dates des séminaires décentralisés, qui se dérouleront pour la plupart à l’automne, seront connues en juin 2009.
Le travail des commissions thématiques.
Jean-Pierre Machelon pour la commission « histoires des idées constitutionnelles », Ferdinand Melin-Soucramanien pour la commission « enseignement du droit constitutionnel » et Anne Levade pour la commission « constitution et Europe » présentent les réflexions et les projets de leur commission ; le colloque « contrôle de constitutionnalité-contrôle de conventionnalité » organisé au Conseil constitutionnel les 5 et 6 juin 2008 par Anne Levade et Dominique Rousseau devrait être publié chez Dalloz.
Chacun des responsables rappelle que tout membre de l’AFDC peut s’inscrire dans un de ces commissions.
Les projets de colloque.
Le conseil scientifique donne un avis favorable au parrainage de l’AFDC pour le colloque organisé par Florence Chaltiel à l’occasion du 60ème anniversaire de la CEDH en mars-avril 2010.
L’AFDC est associé à l’organisation d’un colloque « Constitution et Enfant » qui se tiendra en juin 2009 à la Cour de Cassation.