A ssociation F rançaise de D roit C onstitutionnel |
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL SCIENTIFIQUE
DU 20 FÉVRIER 2008
Créé par une modification des statuts adoptée lors de l’assemblée générale du 14 décembre 2007, le conseil scientifique est composé de membres de l’association qui se portent volontaires et dont la liste est validée par le conseil d’administration ; son président, élu par le conseil scientifique, est membre de droit du bureau de l’association. Le conseil a tenu sa première réunion le 20 février 2008.
Sur la mise en place du conseil scientifique.
Validation. Le conseil est composé de 27 membres, dont 13 siègent également au conseil d’administration permettant ainsi une bonne articulation entre les deux conseils. Sur les 14 ne siégeant qu’au conseil scientifique, 7 sont des « jeunes » collègues assurant ainsi une ouverture réelle de l’association. Enfin, le conseil compte 6 femmes sur 27 !
Cette composition, soumise au conseil d’administration par voie électronique, a été validée par ledit conseil par la même voie.
Compatibilité. Il est rappelé que le conseil d’administration, dans sa réunion du 7 janvier 2007, a considéré qu’il n’était pas possible d’appartenir aux instances d’associations ayant le même objet. Alain Delcamp, vice-président de l’AFDC, a fait savoir au conseil qu’il avait informé le bureau de sa décision de ne plus appartenir au comité de direction du Cercle des constitutionnalistes.
Élection du président. Bertrand Mathieu propose la candidature de Dominique Rousseau, proposition soutenue par Alain Delcamp. Élu à l’unanimité des suffrages moins un bulletin blanc, Dominique Rousseau remercie ses collègues et s’engage à travailler avec chacun à la promotion d’une politique scientifique exigeante et ouverte sur la société.
Sur le travail du conseil scientifique
Missions générales du conseil. Dominique Rousseau souhaite que le conseil se concentre sur quatre sujets : le cycle « Droit et Démocratie », qui doit s’étendre, après la journée introductive du 14 décembre 2007, sur plusieurs années en articulation avec les centres de recherche et les journées d’études décentralisées de l’association ; la définition des critères de parrainage des colloques ; les relations de travail à établir avec les autres associations disciplinaires ( science politique, philosophie et théorie du droit, droit administratif, finances publiques, droit communautaire, droit du travail, …) ; les modes de transmission des savoirs constitutionnels aux médias écrits et audiovisuels.
Sur ces quatre sujets, chacun est invité à faire des propositions à transmettre directement par mail à Dominique Rousseau (rousseau-dominique@wanadoo.fr) afin de préparer les débats du prochain conseil scientifique. Dans la mesure du possible, les réunions du conseil auront lieu aux même dates et lieux que le conseil d’administration.
L’ouvrage Dalloz sur le 50ème anniversaire de la Constitution. Bertrand Mathieu rappelle la date impérative du 7 avril pour la remise des articles.
Le Congrès de L’AFDC. Après un débat où sont intervenus notamment Otto Pfersmann, Jean-Pierre Machelon, Xavier Philippe, Olivier Dord, il est prévu de solliciter une personnalité officielle pour ouvrir le Congrès et une personnalité universitaire si possible étrangère pour la clôture. Il est également envisagé d’organiser, en fin de chaque journée, un débat ouvert au public sur des thèmes du congrès. Chaque responsable d’atelier est invité à préparer les séances autour de sujets clairement identifiés afin de permettre débats et controverses.
Prochaine réunion du CS.
La prochaine réunion du conseil scientifique est fixée au mercredi 16 avril 2008 après midi, dans les locaux de l’Université Descartes, à l’invitation de Jean-Pierre Machelon.